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Semaine 42

Publié le 17 octobre 2009

Question au gouvernement

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J.J. Candelier

mardi 13 octobre 2009 : Jean-Jacques Candelier

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J.P. Lecocq

Jean-Paul Lecoq : Déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Textes en séance

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R. Muzeau

Roland Muzeau : Jeux d’argent et de hasard en ligne - explication de vote -

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Vote solennel

Vote solennel

Pt délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés

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J.P. Lecocq

Jean-Paul Lecoq : motion de renvoi en commission

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F. Asensi

François Asensi : discussion générale

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M. Billard

Martine Billard : discussion générale

Pt loi pénitentiaire - CMP

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P. Braouzec

Patrick Braouezec : motion de rejet préalable

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M. Vaxes

Michel Vaxès : discussion générale

Pt Parc et ateliers - CMP

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J.J. Candelier

Jean-Jacques Candelier : discussion générale

Pt formation professionnelle tout au long de la vie - CMP

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J.P. Lecocq

Jean-Paul Lecoq : discussion générale

Séance d’initiative parlementaire - Groupe SRC

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J. Desallangre

Jacques Desallangre : Encadrement des crédits et action de groupe - discussion générale

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J. Desallangre

Jacques Desallangre : Rémunération des dirigeants d’entreprises - discussion générale

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J. Desallangre

Jacques Desallangre : Extention du référendum - discussion générale

Communiqués

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R. Muzeau

"Un cocktail explosif entre argent et politique"

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R. Muzeau

"Taxe professionnelle : le gouvernement doit retirer son projet

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R. Muzeau

"TVA à 5 % : Quand le voleur crie "au voleur"

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