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Semaine 49

Publié le 5 décembre 2009

Question au gouvernement mardi 1er décembre 2009 : François Asensi

Textes en séance

Lutte contre la fracture numérique Daniel Paul : discussion générale

RTF - 47.3 ko
D. Paul

Grand Paris Pierre Gosnat : explication de vote

RTF - 40.5 ko
P. Gosnat

Vote solennel

RTF - 106.1 ko
Vote Solennel

Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre André Chassaigne : discussion générale

RTF - 43.6 ko
A. Chassagne

Simplification et amélioration qualité du droit Michel Vaxes : discussion générale

RTF - 44.7 ko
M. Vaxes

Séance d’initiative parlementaire - Groupe GDR

  • Mesures urgentes pour le logement Pierre Gosnat - Marie-Hélène Amiable
RTF - 45.3 ko
P. Gosnat
RTF - 44.1 ko
M.H. Amiable
  • Planification écologique Martine Billard - Jean-Paul Lecoq
RTF - 47.6 ko
M. Billard
RTF - 45.6 ko
J.P. Lecoq
  • Création d’un service public bancaire et financier... Jean-Jacques Candelier - Jean-Claude Sandrier
RTF - 49.5 ko
J.J. Candelier
RTF - 48.4 ko
J.C. Sandrier
  • Droit au revenu des agriculteurs André Chassaigne - Marc Dolez
RTF - 49.5 ko
A. Chassagne
RTF - 43 ko
M. Dolez

Communiqué "Arrêtez la distribution des bons de sortie !"

RTF - 748.4 ko
Les niches fiscales

Question au gouvernement mardi 1er décembre 2009 : François Asensi

Textes en séance

Lutte contre la fracture numérique Daniel Paul : discussion générale

RTF - 47.3 ko
D. Paul

Grand Paris Pierre Gosnat : explication de vote

RTF - 40.5 ko
P. Gosnat

Vote solennel

RTF - 106.1 ko
Vote Solennel

Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre André Chassaigne : discussion générale

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A. Chassagne

Simplification et amélioration qualité du droit Michel Vaxes : discussion générale

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M. Vaxes

Séance d’initiative parlementaire - Groupe GDR

  • Mesures urgentes pour le logement Pierre Gosnat - Marie-Hélène Amiable
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P. Gosnat
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M.H. Amiable
  • Planification écologique Martine Billard - Jean-Paul Lecoq
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M. Billard
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J.P. Lecoq
  • Création d’un service public bancaire et financier... Jean-Jacques Candelier - Jean-Claude Sandrier
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J.J. Candelier
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J.C. Sandrier
  • Droit au revenu des agriculteurs André Chassaigne - Marc Dolez
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A. Chassagne
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M. Dolez

Communiqué "Arrêtez la distribution des bons de sortie !"

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