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Semaine 01

Publié le 15 janvier 2010

Question au gouvernement mardi 12 janvier 2010 Jean-Claude Sandrier

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J.C. Sandrier

Textes en séance

La Poste et les activités postales - CMP

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D. Paul

Motion référendaire André Chassaigne : explication de vote

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A. Chassagne

Scrutin public

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Scrutin public

Daniel Paul : motion de rejet préalable

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D. Paul

Délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés - 2ème lecture

Jean-Paul Lecoq motion de renvoi en commission

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J.P. Lecoq

Jean-Jacques Candelier : discussion générale

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J.J. Candelier

Communiqués

Livret A : les épargnants modestes maintenus au régime sec

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R. Muzeau

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