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Semaine 23

Publié le 12 juin 2010

Questions au gouvernement

mardi 8 juin : Jean-Jacques Candelier

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J.J. Candelier

mercredi 9 juin : Pierre Gosnat

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P. Gosnat

Textes en séance

Réforme des collectivités territoriales - André Chassaigne : explication de vote - Vote solennel

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A. Chassaigne
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Vote Solennel

Nouvelle organisation du marché de l’électricité - Daniel Paul : motion de renvoi en commission

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D. Paul

Régulation bancaire et financière - Jean-Pierre Brard : Motion de renvoi en commission - Discussion générale

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J.P. Brard
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J.P Brard

Communiqué

Retraites : pénibilité sur ordonnance ?

RTF - 748.2 ko
Communiqué
RTF - 748.4 ko
Communiqué

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