S’inscrire à l’infolettre :

Semaine 47

Publié le 27 novembre 2010

Question au gouvernement

Michel Vaxès : mardi 23 novembre 2010

RTF - 39.3 ko
M. Vaxès

Déclaration de politique générale du gouvernement - Roland Muzeau - Vote solennel

RTF - 46.5 ko
R. Muzeau
RTF - 118.2 ko
Vote Solennel

Textes en séance

Séance d’initiative parlementaire - Groupe SRC - Pn relative à l’indépendance des rédactions - Vote solennel

RTF - 107.3 ko
Vote Solennel

Surpopulation carcérale - Roland Muzeau : explication de vote - Vote solennel

RTF - 39.3 ko
R. Muzeau
RTF - 102.6 ko
Vote Solennel

Pn org et Pn département de Mayotte - Jean-Paul Lecoq : discussion générale commune

RTF - 47 ko
J.P. Lecoq

Nouvelle organisation du marché de l’électricité - 2ème lect - Daniel Paul : motion de rejet préalabe

RTF - 50.1 ko
D. Paul

Loi de financement de la Sécurité sociale - Maxime Gremetz : discussion générale

RTF - 39.6 ko
M. Gremetz

Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l’Etat en mer - Jean-Jacques Candelier : discussion générale

RTF - 45 ko
J.J. Candelier

Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive - Jean-Jacques Candelier : discussion générale

RTF - 44.1 ko
J.J. Candelier

Partenaires

‹
›

Recevoir l'infolettre :

Parti Communiste Français
Fédération du Nord

18 rue Inkermann
BP 1233 59000 Lille
Tél : 03.20.63.08.08