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Semaine 48

Publié le 4 décembre 2010

Questions au gouvernement

Marc Dolez : mardi 30 novembre 2010

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M. Dolez

Marie-George Buffet : mercredi 1er décembre 2010

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M.G. Buffet

Textes en séance

Pn lutte contre les marchands de sommeil - Roland Muzeau : discussion générale

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R. Muzeau

Pn dépistage précoce des troubles de l’audition - Roland Muzeau : discussion générale

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R. Muzeau

Pn alimentation en eau et assainissement des particuliers - Marie-George Buffet : discussion générale

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M. G. Buffet

Activités immobilières établissements d ’enseignement supérieur - Jean-Paul Lecoq : discussion générale

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J.P. Lecoq

Séance d’initiative parlementaire - Groupe GDR

Pn fiscalité juste et efficace - Jean-Claude Sandrier : rapporteur

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J.C. Sandrier

Alain Bocquet : discussion générale

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A. Bocquet

Pn cons souveraineté du peuple en matière budgétaire - Martine Billard : rapporteuse

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M. Billard

Jacqueline Fraysse : discussion générale

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J. Fraysse

Communiqués

"Personne n’est au dessus des lois"

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J.J. Candelier

"La facture d’eau ne doit pas dépasser 3% du budget"

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M. G. Buffet

"Pas une femme ne doit mourrir parce que la loi du 10 juillet 2010 n’a pas été appliquée"

RTF - 750.1 ko
M.G. Buffet

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