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Semaine 24

Publié le 18 juin 2011

Accord France-Emirats arabes unis sur la coopération en matière de défense - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Discussion générale - Jean-Jacques CANDELIER

RTF - 42.2 ko
J.J. Candelier

Développement alternance et sécurisation des parcours professionnels - mercredi 15 juin 2011 – 1ère séance - Discussion générale- Roland MUZEAU

RTF - 59.5 ko
R. Muzeau

Loi de finances rectificative pour 2011 - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Jean-Claude SANDRIER

RTF - 38.8 ko
J.C. Sandrier

Scrutin public sur 
l’ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Vote Solennel

RTF - 110.1 ko
Vote Solennel

Séance d’initiative parlementaire – Groupe SRC - Lutte contre le décrochage scolaire - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Explication de vote - Jean-Pierre BRARD

RTF - 39.3 ko
J.P. Brard

Scrutin public sur 
l’ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre le décrochage scolaire. Vote Solennel

RTF - 102.6 ko
Vote Solennel

Scrutin public sur 
l’ensemble de la proposition de loi visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe. Vote Solennel

RTF - 110.9 ko
Vote Solennel

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - mardi 14 juin 2011 – 2ème séance - Discussion générale - Jacqueline FRAYSSE

RTF - 48 ko
J. Fraysse

Séance d’initiative parlementaire – Groupe SRC - Taxation des transactions financières - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Explication de vote - Jean-Pierre BRARD

RTF - 39.1 ko
j. P. Brard

Scrutin public sur 
la proposition de résolution européenne relative à l’introduction d’une taxe sur les transactions financières en Europe. Vote solennel

RTF - 104.2 ko
Vote Solennel

Séance d’initiative parlementaire – Groupe SRC - Simplification du vote par procuration - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Explication de vote - Jean-Pierre BRARD

RTF - 39.2 ko
J.P. Brard

Scrutin public sur 
l’ensemble de la proposition de loi simplifiant le vote par procuration. Vote Solennel

RTF - 99.3 ko
Vote Solennel

Accord France-Emirats arabes unis sur la coopération en matière de défense - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Discussion générale - Jean-Jacques CANDELIER

RTF - 42.2 ko
J.J. Candelier

Développement alternance et sécurisation des parcours professionnels - mercredi 15 juin 2011 – 1ère séance - Discussion générale- Roland MUZEAU

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R. Muzeau

Loi de finances rectificative pour 2011 - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Jean-Claude SANDRIER

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J.C. Sandrier

Scrutin public sur 
l’ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Vote Solennel

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Vote Solennel

Séance d’initiative parlementaire – Groupe SRC - Lutte contre le décrochage scolaire - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Explication de vote - Jean-Pierre BRARD

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J.P. Brard

Scrutin public sur 
l’ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre le décrochage scolaire. Vote Solennel

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Vote Solennel

Scrutin public sur 
l’ensemble de la proposition de loi visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe. Vote Solennel

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Vote Solennel

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - mardi 14 juin 2011 – 2ème séance - Discussion générale - Jacqueline FRAYSSE

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J. Fraysse

Séance d’initiative parlementaire – Groupe SRC - Taxation des transactions financières - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Explication de vote - Jean-Pierre BRARD

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j. P. Brard

Scrutin public sur 
la proposition de résolution européenne relative à l’introduction d’une taxe sur les transactions financières en Europe. Vote solennel

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Vote Solennel

Séance d’initiative parlementaire – Groupe SRC - Simplification du vote par procuration - mardi 14 juin 2011 – 1ère séance - Explication de vote - Jean-Pierre BRARD

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J.P. Brard

Scrutin public sur 
l’ensemble de la proposition de loi simplifiant le vote par procuration. Vote Solennel

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