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Semaine 08

Publié le 25 février 2012

Questions d’actualité

MH Amiable : Emploi

RTF - 40.3 ko
MH Amiable

JP Brard : Traités européens et Grèce

RTF - 39.8 ko
JP Brard

A Chassaigne : Emploi dans l’industrie

RTF - 38.8 ko
A Chassaigne

Textes en séance

Pt commémoration du 11 novembre - CMP - A Chassaigne

RTF - 40.8 ko
A Chassaigne

Pn reconnaissance de la Nation et contrivution nationale en faveur des Français rapatriés - A Chassaigne : discussion générale

RTF - 41.9 ko
A Chassaigne

Pt Exécution des peines - MH Amiable : discussion générale

RTF - 42.8 ko
MH Amiable

Loi de finances rectificative pour 2012 - JP Brard : explication de vote - Vote solennel

RTF - 40.2 ko
JP Brard
RTF - 108.3 ko
Vote Solennel

Pt modification traité sur l’Union européenne & Pt traité sur le mécanisme européen de stabilité - JP Brard : motion de rejet préalable - JPLecoq : discussion générale commune - JP Brard & R Muzeau : explications de vote - Votes solennels

RTF - 46 ko
JP Brard
RTF - 39.3 ko
JP Brard
RTF - 69.3 ko
JP Brard
RTF - 40.8 ko
R Muzeau
RTF - 97.8 ko
Vote Solennel
RTF - 96.5 ko
Vote solennel

Pt majoration des droits à construire - JP Brard - JP Lecoq : discussion générale : motion de renvoi en commission

RTF - 67.5 ko
JP Brard
RTF - 44.4 ko
JP Lecoq

Pn service information passagers dans les transport aérien - Nlle lect - A Chassaigne : discussion générale

RTF - 45.4 ko
A Chassaigne

Pn exploitation numérique des livres indisponisbles du XXème siècle - CMP - A Chassaigne : discussion générale

RTF - 46.1 ko
A Chassaigne

Pn disverses dispositions d’ordre cynégétique - 2ème lect - A Chassaigne : discussion générale

RTF - 47.3 ko
A. Chassaigne

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