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Semaine 2013/08-1

Publié le 2 mars 2013

Question au gouvernement

Marie-George BUFFET : Amnistie sociale

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MG Buffet

Textes en séance

Pt Sénat et Pt org élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral Gay CHARROUX : explication de vote

Deux Votes solennels

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Vote Solennel
RTF - 37.5 ko
G. Charroux

Pn simplification des normes applicables aux collectivités territoriales Gaby CHARROUX :

explication de vote

RTF - 37.4 ko
G. Charroux

Vote solennel

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Vote Solennel
RTF - 340 ko
Vote Solennel

Débat sur la sécurité sanitaire du médicament - Gaby CHARROUX

RTF - 37.2 ko
G. Charroux

Débat sur les dispositifs d’efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment - André CHASSAIGNE :

Question : Contrôle public des diagnostics de performance énergétique

RTF - 36.9 ko
A. Chassaigne

Question : Evolution du crédit d’impôt développement durable et soutien des matériaux isolants biosourcés

RTF - 37.1 ko
A. Chassaigne

Débat sur le Mali : au-delà de l’intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement - François ASENSI

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F. Asensi

Questions : mandat de l’ONU & aide au développement

RTF - 37 ko
F. Asensi
RTF - 38.3 ko
F. Asensi

Questions au ministre de l’Education nationale - Marie-George BUFFET : Avenir des RASED & Enseignement professionnel

RTF - 36 ko
MG Buffet
RTF - 36.9 ko
MG. Buffet

Débat sur le fonctionnement des juridiction prud’homales après la réforme de la carte judiciaire - Marc DOLEZ & André CHASSAIGNE

RTF - 34.8 ko
M. Dolez
RTF - 38.5 ko
A. Chassaigne

Débat sur l’avenir des projets d’infrastructures de transport - André CHASSAIGNE

RTF - 39.2 ko
A. Chassaigne

Communiqué

L’indication de l’origine doit concerner tous les produits agricoles, pas seulement la viande !

PDF - 110.7 ko
Communiqué

MG. Buffet

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