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Semaine 2014/24

Publié le 13 juin 2014

Question au gouvernement

Patrice CARVALHO :Intermittents du spectacle

Textes en séance

Pt prévention de la récidive et individualisation des peines - Marc DOLEZ : explication de vote

Vote solennel

Questions au ministre de l’Education nationale :

-* Marie-George BUFFET : moratoire regroupement des universités

Questions au ministre de l’Economie

-* Marie-George BUFFET : travail égalité femme-homme

Création d’une commission d’enquête sur l’impact de la réduction progressive du temps de travail - Jean-Jacques CANDELIER : explication de vote

Pt Sénat mise en accessibilité des établissements recevant du public - Jacqueline FRAYSSE : discussion générale

Pn réforme des procédure de révision et de réexamen d’une condamnation pénale - Jacqueline FRAYSSE : discussion générale

Séance d’initiative parlementaire - Groupe UMP

PnR maintien administration et politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer - Jean-Jacques CANDELIER

Pn Sénat versement des allocations familiales aux services d’aide à l’enfance - Marie-George BUFFET


Question au gouvernement

Patrice CARVALHO :Intermittents du spectacle

Textes en séance

Pt prévention de la récidive et individualisation des peines - Marc DOLEZ : explication de vote

Vote solennel

Questions au ministre de l’Education nationale :

-* Marie-George BUFFET : moratoire regroupement des universités

Questions au ministre de l’Economie

-* Marie-George BUFFET : travail égalité femme-homme

Création d’une commission d’enquête sur l’impact de la réduction progressive du temps de travail - Jean-Jacques CANDELIER : explication de vote

Pt Sénat mise en accessibilité des établissements recevant du public - Jacqueline FRAYSSE : discussion générale

Pn réforme des procédure de révision et de réexamen d’une condamnation pénale - Jacqueline FRAYSSE : discussion générale

Séance d’initiative parlementaire - Groupe UMP

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