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Semaine 12

Publié le 26 mars 2011

Question au gouvernement

Marc Dolez : mercredi 23 mars 2011

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M. Dolez

En séance

Lybie : déclaration du gouvernement suivie d’un débat - Roland Muzeau

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R. Muzeau

Pt Protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques - Jacqueline Fraysse : explication de vote - Vote solennel

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J. Fraysse
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Vote Solennel

Pr égalité entre les femmes et les hommes en 2011 - Martine Billard : discussion générale

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M. Billard

Pn organisation du championnat d’Europe de football en 2016 - Marie-George Buffet : discussion générale

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M.G. Buffet

Marie-George Buffet : explication de vote

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M.G. Buffet

Pn statut général des fonctionnaires de Polynésie française - Jean-Pierre Brard : discussion générale

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J.P. Brard

Pn org accords entre l’Etat et Saint-Martin, Saint-Barthélémy, et Poloynésie française - Jean-Pierre Brard : discussion générale

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J.P. Brard

Débat sur l’actualité de "l’espace Schengen" - Jean-Paul Lecoq

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J.P. Lecoq

Séance d’initiative parlementaire - Groupe SRC

Pn bouclier rural - André Chassaigne : discussion générale

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A Chassagne

Pr sur le climat - André Chassaigne : discussion générale

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A Chassagne

A. Gerin

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