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Semaine 44

Publié le 6 novembre 2010

Questions au gouvernement

François Asensi : mardi 2 novembre 2010

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F. Asensi

André Chassaigne : mercredi 3 novembre2010

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A. Chassaigne

Textes en séance

Pt Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Vote solennel

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Vote Solennel

Loi de finances pour 2011 - 2ème partie - Santé - François Asensi : discussion générale

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F. Asensi

Justice - Michel Vaxès : discussion générale

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M. Vaxes

Immigration - Patrick Braouezec : discussion générale

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P. Braouzec

Culture - Patrick Braouezec : discussion générale

RTF - 45.3 ko
P. Braouzec
RTF - 37.9 ko
P. Braouzec

discussion générale - Marie-Hélène Amiable :

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M.H. Amiable

Défense - Jean-Jacques Candelier : discussion générale

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J.J. Candelier

Communiqué

Collectivités locales : une réforme sur mesure pour les marchés

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J. Fraysse

Partenaires

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