S’inscrire à l’infolettre :

Questions au gouvernement Jean-Jacques...

Publié le 27 février 2014

Questions au gouvernement

Jean-Jacques CANDELIER : Fiscalité des collectivités locales

Alain BOCQUET : Secteur ferroviaire

Textes en séance Pt Géolocalisation - CMP Marc DOLEZ : discussion générale

Pn reconquérir l’économie réelle – Lect déf Marc DOLEZ : discussion générale

Pn responsabilisation des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre Patrice CARVALHO : explication de vote Vote solennel

Questions à la ministre de la Justice

Marc DOLEZ : ü question 1 - Moyens alloués à la justice ü question 2 : Refonte de l’ordonnance de 1945

Questions à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme

Jean-Jacques CANDELIER : ü question 1 – Crédit bancaire pour les TPE et PME ü question 2 - Application de la loi Consommation

Pt formation professionnelle – CMP Jacqueline FRAYSSE : discussion générale

Partenaires

‹
›

Recevoir l'infolettre :

Parti Communiste Français
Fédération du Nord

18 rue Inkermann
BP 1233 59000 Lille
Tél : 03.20.63.08.08